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Réunion du Conseil Municipal à télécharger

ou en PDF Réunion du Conseil Municipal

Le samedi 18 décembre de 10h à 18h, l’association Les p’tits écoliers feront leur premier marché de Noël sur la place du marché de Cuise la Motte.

Le comité des fêtes vous invite dimanche 12 décembre, sur le marché de Cuise la Motte, à partager un verre de vin chaud ou de chocolat. Un petit moment convivial en perspective.

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 29 novembre 2021 à 20h00 à la Mairie.

Voici le calendrier 2022 pour le ramassage des déchets verts.

Nous souhaitons vous préciser que les rues concernées par le ramassage du mardi sont :

– Rue du Pont Chevalier (n’est pas concernée la partie sur la RD335))

– Cité du Pont Chevalier

– Rue Clotaire 1^er

– Rue Domaine

– Rue du Russon

– Impasse du Russon

– Ruelle Quartier

– Place de Cuise

– Rue des Cascades

– Rue du Champ de Bataille

– Rue des Boulands

– Rue du Jeu d’Arc

– Rue de la Montagne

– Rue des Bois

– Rue des Chapelles

– Rue de l’église

– La Parisis

– Rue de Genancourt

– Rue du Mesnil

– Rue de Neuffontaines

La collecte dans les autres rues de la commune s’effectuera le lundi

Calendrier des déchets 2022_CUISE-LA-MOTTE  à télécharger

Affiche Loto 2021 à télécharger

SECTION DES 4 VALLÉES

 DIMANCHE  28 Novembre à 14H00

à la salle communale de Trosly-Breuil 23 route de Reims

Ouverture des portes à 13h00

Tarifs :  1 carton : 2 €          6 cartons : 11 €       13 cartons : 22 €

Application des règles sanitaires en vigueur ce 28/11/2021

Afin d’organiser au mieux cet après-midi, merci nous faire part de votre intention de participer auprès de :

Didier DAROUX, 06 85 55 74 04

  didierdaroux@orange.fr                                  

Cette enquête a pour but de recenser le besoin des familles afin de faire évoluer
le service de la halte-garderie itinérante.
Cette enquête s’adresse à toutes les familles ayant des enfants de moins de 6
ans et a comme objectif d’améliorer le fonctionnement de la structure en prenant
en compte les avis des familles ayant déjà fréquenté la halte-garderie itinérante

Questionnaire HGI

Réunion du Conseil Municipal Compte rendu à télécharger

Le onze octobre deux mille vingt et un à vingt heures, le Conseil Municipal de Cuise la Motte,
légalement convoqué, s’est réuni, en session ordinaire, au nombre prescrit par la loi dans le
lieu habituel des séances, sous la présidence de monsieur Renaud Bourgeois, Maire.
Etaient présents : Renaud Bourgeois, Michelle Beaudequin, Christophe Crété, Maryse
Champeau, Gérard Fleury, Patrick Littière, Peggy Lewandowski, Jérôme Chane Kune, Odette
Muscat, Dominique Paniz, Renaud Descamps, Alexis Leplat, Marie-Agnès Anselmet,
Nathalie Lacourt,
Procurations : Sandrine Leroux à Gérard Fleury – Alexis Billot à Peggy Lewandowski
Absents : Lydie Fernandes, Michel Kmiec, Absente excusée : Joëlle Douvry
Secrétaire de séance : Michelle Beaudequin
Selon l’ordre du jour :

Renouvellement de la convention de déneigement 2021/2022
Monsieur le Maire propose que soit renouvelée la convention de déneigement pour l’hiver 2021/2022,
avec la Société MG Terrassement de Saint-Etienne Roilaye, disposant du matériel nécessaire pour
assurer le déneigement des rues de la commune en cas de besoin. La tarification d’une prestation de
4h30 s’élevant à 421.20 € TTC.
les membres du conseil municipal, après en avoir délibéré, acceptent, à l’unanimité, le renouvellement
de la convention de déneigement avec la Société MG Terrassement au tarif précité, et autorisent
Monsieur le maire à signer ladite convention.
Attribution de chèques cadeaux pour le noël des enfants du personnel et des agents.
En adéquation avec la loi N° 2007-2019 du 19 février 2007, Monsieur le Maire propose d’octroyer,
pour noël, des chèques cadeaux aux agents de la commune ainsi qu’à leurs enfants (jusqu’à l’âge de 18
ans révolus).
– 170 € par agent en service – 90 € par enfant concerné.
Il rappelle que ces chèques cadeaux ont été institués suite à la suppression de l’adhésion de la
commune au CNAS (Comité National d’Action Sociale au sein des collectivités territoriales). Les
chèques cadeaux répondant mieux aux souhaits des agents de la commune, que les avantages que
pouvaient leur offrir le CNAS.
Les membres du conseil municipal, après en avoir délibéré, approuvent, à l’unanimité, la proposition
de Monsieur le Maire et le chargent de la répartition des chèques cadeaux aux agents.
Avis sur l’installation et l’exploitation sur le territoire de Saint Etienne Roilaye d’une unité de
méthanisation de matières végétales organiques, pour injection de biométhane dans le réseau
GRdF, et de l’épandage de ses digestats

Monsieur le Maire rappelle qu’une consultation publique, concernant l’installation d’une unité de
méthanisation sur le territoire de Saint Etienne Roilaye s’est déroulée entre le 06 septembre et le 04
octobre 2021. Les communes d’Attichy, Chelles, Cuise la Motte, Croutoy, Hautefontaine, Jaulzy,
Pierrefonds, Retheuil (02), Rethondes, Taillefontaine (02), Trosly-Breuil, Vivières, (02) concernées
par les risques et inconvénients dont l’établissement peut être la source étaient également en
possession du dossier de consultation. Les dites communes sont appelées à donner un avis quant à la
demande d’enregistrement de cette installation.
Madame Beaudequin, en charge du dossier, expose les différents aspects du projet aux membres du
conseil municipal :
Après avoir consulté le dossier relatif à cette installation, et rencontré les partenaires concernés
(Société Biométhane du Vandy) le 12 septembre 2021 lors d’une porte ouverte organisée par les
exploitants, il ressort les point suivants :
1°) les différents objectifs du projet : Transition énergétique, énergie verte non délocalisable,
nouveaux débouchés aux coproduits dont l’autonomie en engrais grâce aux digestats, (arrêt d’achat
d’engrais chimique) injection de 260 m3 /H de biométhane dans le réseau GRdF représentant la
consommation d’environ 3000 foyers, création de 4 emplois.
2°) aspect environnemental du projet : implantation au lieu dit ‘les Eperchets’ à Saint Etienne Roilaye,
insertion paysagère du site, nature des stockages, raccordement aux réseaux existants, étude olfactive
positive.
3°) la logistique : flux routiers au printemps et à l’automne pour le transport des *CIVES (30% de la
totalité des végétaux utilisés) venant de Rethondes, environ 3 à 4 jours par saison, soit environ 30
camions/jour. Le transport des pulpes de betteraves se fera en optimisation avec les transports aller et
retour à charge, sans augmentation du trafic déjà existant en période betteravière, les résidus de
culture (paille, pomme de terre….) seront également acheminés ainsi que les déchets verts des
entretiens paysagers.
*Cultures Intermédiaires à Valorisation Energétique s’intercalant entre deux cultures
alimentaires
Monsieur le Maire rappelle que les communes, citées ci-dessus, détentrices du dossier de la
consultation publique présentée par la société Biométhane du Vandy, sont appelées à donner leur avis
sur la demande d’enregistrement du projet avant le 19 octobre prochain. Afin de ne pas entrer dans un
débat qui déborderait des avis à recueillir, Monsieur le Maire requiert les avis des membres du conseil
municipal par écrit à bulletin secret.
Ainsi accepté, les membres du conseil municipal émettent leur avis et il est procédé à l’énoncé de
ceux-ci par un membre du conseil.
Résultat : 5 avis favorables et 11 avis défavorables.
Monsieur le Maire prend acte des résultats obtenus et informe les membres du conseil municipal qu’il
transmettra, comme il lui est demandé, l’avis du conseil municipal majoritairement défavorable au
projet de méthanisation sur le territoire de Saint Etienne Roilaye, à Madame la Préfète de l’Oise au
plus tard le 19 octobre 2021.
Ainsi fait et délibéré.

Adhésion de la CCLO au Syndicat Mixte des Transports Collectifs de l’Oise
En sa séance du 21 janvier 2021 le conseil communautaire des Lisières de l’Oise a délibéré pour
solliciter l’adhésion de la CCLO au Syndicat Mixte des Transports Collectifs de l’Oise, sous réserve
de l’accord de transfert de la compétence ‘mobilité’ des communes vers l’intercommunalité.
Monsieur le Maire demande aux membres du conseil municipal de bien vouloir délibérer sur la prise
de compétence ‘mobilité’ par la CCLO. Il précise, que le souhait de la CCLO est de ne pas reprendre
les services intégralement assurés par la Région sur le ressort territorial de la CCLO, qu’ils soient
scolaires, non-urbains ou transport à la demande (TAD), tout comme les transports organisés par les
communes sur leur ressort territorial.
Les membres du conseil municipal, après en avoir délibéré, donnent leur accord, à l’unanimité, pour
la prise de compétence ‘mobilité ‘de la commune vers l’intercommunalité.
SE 60 : Rapport d’activités 2020
Monsieur le Maire présente le rapport d’activités 2020 de SE 60 qui a été transmis à chaque membre
du conseil municipal ;
Les membres du conseil municipal, après avoir pris connaissance du rapport 2020 de SE 60,
n’émettent aucune remarque le concernant et acceptent, à l’unanimité, celui-ci tel qu’il est présenté.
Admission en non valeurs
Monsieur le Maire expose, que des titres émis pours 473 €, non recouvrables, doivent être portés en
non valeurs dans la comptabilité communale.
Les membres du conseil municipal, après en avoir délibéré, décident, à l’unanimité, de porter cette
somme en non valeurs dans la comptabilité communale.
Construction d’un préau à l’école du Vandy : Validation d’un contrat de la mission de contrôle
technique et d’un contrat de la mission de coordination SPS.
Monsieur le Maire informe que consécutivement au projet de construction d’un préau à l’école du
Vandy, il y a lieu, juridiquement, de valider le contrat de la mission de contrôle technique (Art.
L.111.23 du Code la Construction et de l’Habitation) et le contrat de la mission de coordination SPS
(Sécurité et protection de la santé – article R.4532-20 à 22 du code du travail)) concernant cet ouvrage.
Les membres du conseil municipal, après en avoir délibéré, valident, à l’unanimité, le contrat de la
mission de contrôle technique et le contrat de coordination SPS concernant le projet de construction du
préau de l’école du Vandy.
Questions diverses :
Madame Champeau présente un échantillon du colis de noël qui sera distribué aux personnes de 70 ans
et plus de la commune, en décembre prochain. La date retenue pour cette distribution est fixée au 4
décembre entre 9h00 et 12h00. Afin d’organiser au mieux la distribution, Madame Champeau
demande, que les membres du conseil municipal disponibles à cette date se fassent connaître.

Considérant, que cette année encore le contexte sanitaire n’est pas favorable à l’organisation d’un
spectacle de noël à l’école du Vandy, Madame Champeau propose l’idée d’offrir à chaque enfant
scolarisé une petite gourde, décorée du logo acheté l’an dernier pour les gobelets et d‘y faire figurer le
prénom de l’enfant. Les membres du conseil municipal approuvent cette idée.
Monsieur le Maire précise, que consécutivement à l’installation d’un carport dans le parc d’activités
sportives sur le terrain des longues rayes, il y a lieu de désigner un architecte concernant l’installation
de cette infrastructure. Une obligation découlant du fait que l’aménagement est réalisé par une
collectivité territoriale dans un endroit destiné à recevoir du public. Afin de ne pas retarder la
réalisation du projet, Monsieur le Maire propose de mettre le projet en conformité avec cette clause
légale. Les membres du conseil municipal demandent à Monsieur le Maire de faire le nécessaire pour
procéder à la désignation d’un architecte.
Suite à un différend entre la Fédération de pêche de l’Oise et l’APPMA ‘le Goujon’ de Cuise la
Motte, Monsieur Littière informe, que la participation financière initialement prévue par la Société
du Goujon de Cuise la Motte, pour aider à la création de pontons de pêche sur le territoire de l’ARC et
de la CCLO, n’est plus d’actualité. Monsieur le Maire prend acte de la décision de l’association du
Goujon de Cuise la Motte.
Rien ne restant à l’ordre du jour, la session est close à 20h50.

Pour mieux visualiser le flyer cliquez sur le lien ci-dessous :

https://www.cuiselamotte.fr/wp-content/uploads/2021/09/FlyerELLO2.png

L’association la pieuvre sportive propose des cours pour les adultes et les enfants.

Renseignements au 06.83.20.45.01